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Conditions Générales de Vente Le fait de prendre et d’avoir un rendez-vous avec Aurélie signifie que vous acceptez pleinement, les conditions d’utilisation, les conditions de déroulement de votre séance et les conditions de ventes. Toutes ces conditions, mentions et clauses vous sont rappelées pour information et pour acceptation ci-dessous. Bonne séances à toutes et à tous.
Article 1 – MENTION LEGALES
ÉDITION Le présent site est la propriété et est exploité par l’auto-entreprise Sauleda, 8 chemin du clos Bodin 49170 La Possonnière - Immatriculée sous le Nº 490 710 027 HÉBERGEMENT Le présent site est hébergé par la société OVH, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Elle est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Roubaix – Tourcoing sous le numéro 424 761 419. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Tous les éléments qui constituent ce présent site notamment nom de domaine, photographies, logos, charte graphique, textes, ainsi que l’ensemble des informations de quelque nature que ce soit sont la propriété exclusive de Sauleda. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation ou traduction partielle ou totale des différents éléments du site, toute exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées sont prohibées et constitutives de contrefaçon (article L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle).
Article 2 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX PRESENTES CONDITIONS GENERALES
Les conditions générales de Vente (les « Conditions Générales de Vente », ou les « CGV ») sont applicables exclusivement à la vente en ligne des services proposés par l’Exploitant sur le Site internet. Les CGV sont mises à la disposition des clients sur le Site où elles sont directement consultables et peuvent également lui être communiquées sur simple demande par tout moyen. Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties. Elles s’appliquent dans le cadre de la vente en ligne de “séance de Coaching et / ou de numérologie ” proposés par le Vendeur. Dans le module de paiement, elles font partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur. À tout moment, Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement de la commande. Ces CGV sont consultables en ligne et le Vendeur s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un service. Il doit les accepter sans restriction ni réserve. En reconnaissant qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. L’acheteur, déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises. Sauf preuve contraire, les informations enregistrées par le module de paiement, constituent la preuve de l’ensemble des transactions.
Article 3 – DESCRIPTION DES SERVICES
Le Site est un site de vente en ligne de services de coaching et de et numérologie à distance ou en présentiel, ouvert aux particuliers, personne morale. Les caractéristiques essentielles des services ainsi que leurs prix respectifs sont mises à disposition de l’Acheteur dans les pages des tarifs « Coaching » et « Numérologie ». Le client atteste avoir reçu un détail des modalités de paiement et d’exécution du contrat. Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client et à réaliser la séance en présentiel ou en Visio. Ces informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Le Client demeure responsable des modalités et des conséquences de son accès au Site notamment par l’Internet. Cet accès peut impliquer le paiement de frais à des prestataires techniques tels que notamment des fournisseurs d’accès à l’Internet, lesquels demeurent à sa charge. En outre, le Client devra fournir et être entièrement responsable des équipements nécessaires afin de se connecter au Site. Le Client reconnait avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise est sécurisée et en état de fonctionnement. Les séances de coaching et de numérologie, sont uniquement sur rendez-vous.
Article 4 – COMMANDES Au moment de passer une commande, le Client doit choisir le service dont il a besoin et prendre contact, via l’onglet « Contact », avec le vendeur. La poursuite de la commande se fera par mail ou par téléphone : le Vendeur et le Client s’entendront sur une date de consultation et du moyen de paiement. Le Client a la possibilité de vérifier le détail de la prestation et son prix, avant de me contacter. Le Client s’engage à lire les Conditions Générales alors en vigueur avant de les accepter et de confirmer les modalités et le délai de rétractation préalable au paiement de sa consultation. La confirmation de la consultation entraîne acceptation des CGV et forme le contrat. L’Exploitant se réserve le droit de ne pas valider la commande du Client pour tout motif légitime, notamment dans l’hypothèse où : â— Le Client ne respecterait pas les Conditions Générales en vigueur lors de sa commande ; â— L’historique de commandes du Client montre que des sommes restent dues au titre de précédentes commandes ; â— L’une des précédentes commandes du Client fait l’objet d’un litige en cours de traitement ; â— Le Client n’a pas répondu à une demande de confirmation de sa commande que l’Exploitant lui a fait parvenir. Aux fins de bonne réalisation de la commande, et conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques. Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi. Toute modification de commande par le Client après confirmation de sa commande est soumise à l’accord de l’Exploitant. Les informations communiquées par le Client lors de la passation de la commande engagent celui-ci. Ainsi, la responsabilité de l’Exploitant ne saurait en aucune manière être recherchée dans l’éventualité où une erreur lors de la passation de la commande empêcherait ou retarderait la livraison/la délivrance. Le Client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes Conditions Générales. Les consultations sont ouvertes aux majeurs capables. En aucun cas, l’inscription n’est autorisée pour le compte de tiers à moins d’être valablement habilité à la représenter (personne morale par exemple).
En cas de manquement par le Client à l’une des dispositions des présentes, l’Exploitant se réserve le droit de résilier sans préavis le compte dudit Client.
Article 5 – MODALITÉS DE PAIEMENT ET SÉCURISATION Le Client reconnait expressément que toute commande effectuée sur le Site est une commande avec obligation de paiement, qui nécessite le paiement d’un prix contre la fourniture du Service commandé. Le Client est informé que la mise à disposition du Service ne pourra être effectuée avant le parfait encaissement par l’Exploitant des sommes dues par le Client. Les commandes peuvent être payées en ayant recours à l’un des modes de paiement suivants :
â— (à venir) Paiement par carte bancaire. Le paiement s’effectue directement sur les serveurs bancaires sécurisés de la banque de l’Exploitant, les coordonnées bancaires du Client ne transitent pas sur le Site. Les coordonnées bancaires communiquées lors du paiement sont protégées par un procédé de cryptage SSL (Secure Socket Layer). De cette manière, ces coordonnées ne sont pas accessibles à des tiers. La commande du Client est enregistrée et validée dès acceptation du paiement par la banque. Le compte du Client sera débité du montant correspondant uniquement lorsque (i) les données de la carte bancaire utilisée auront été vérifiées et (ii) le débit aura été accepté par la banque ayant émis la carte bancaire. L’impossibilité de débiter les sommes dues entraînera la nullité immédiate de la vente. La carte bancaire peut notamment être refusée si elle est arrivée à expiration, si elle a atteint le montant maximal de dépense auquel le Client a droit ou si les données saisies sont incorrectes.
â— Paiement par portefeuille électronique (Paypal). Le Client possède déjà un compte sur le portefeuille électronique utilisé par l’Exploitant. Le Client peut utiliser ce compte et régler sa commande en toute sécurité sans communiquer ses coordonnées bancaires.
â— Paiement par chèque bancaire. Le Client peut régler sa commande par chèque bancaire s’il a un compte inscrit auprès d’une banque établie en France. Lors de la commande, l’Exploitant communiquera au Client l’ordre et l’adresse où envoyer son chèque. Les commandes par chèque sont traitées dès réception et après encaissement du chèque. Le délai de traitement est de 4 semaines.
â— Paiement par virement. Le Client peut régler sa commande par virement bancaire. Lors de la commande, l’Exploitant communiquera les coordonnées du compte sur lequel effectuer le virement, ainsi que la référence de commande à indiquer dans l’ordre de virement. Les commandes sont traitées dans les 48h maximum suivant la réception du virement. Dans le cadre des procédures de contrôle, l’Exploitant pourra avoir à demander au Client toutes les pièces nécessaires à la finalisation de sa commande. Ces pièces ne seront pas utilisées à d’autres fins que celles-ci.
Article 6 – PAIEMENT DU PRIX
Le prix des Services en vigueur lors de la commande est indiqué en euros toutes taxes comprises (TTC) sur le Site. En cas de promotion, l’Exploitant s’engage à appliquer le prix promotionnel à toute commande passée durant la période de la publicité faite pour la promotion. Le prix est payable en euros (€) exclusivement. Le prix est exigible en totalité après confirmation de la commande. Les prix proposés comprennent les rabais et ristournes que l’Exploitant serait amené à octroyer. Les prix des séances de coaching et de numérologie peuvent être modifiés (Promotion, augmentation, etc… ) sans que cela remettre en cause ou modifie les présentes clauses et mentions.
Article 7 – DROIT DE RÉTRACTATION Si le paiement a été effectué et que la consultation est allée à son terme, il ne peut y avoir de rétractation. Le paiement a été effectué mais la consultation n’a pu être réalisée : un report de consultation pourra être proposé en accord avec le client. L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes, est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur est tenu d’aviser le Client dès que possible. En cas, d’impossibilité totale ou cas de force majeure, un remboursement par virement sera effectué. En cas d’annulation moins de 72h avant le rendez-vous, aucun remboursement ne pourra être effectué. Pour les annulations avant le délai de 72h, le remboursement sera effectué sous 7 jours calendaires.
Article 8 – SERVICE CLIENTS Le Client peut contacter l’Exploitant : â— au numéro suivant 06.68.83.47.19 au jour et heures d’ouverture suivants de 9h00 à 19h00 du lundi au vendredi. â— par email en s’adressant à symbioseespritetcorps@gmail.com en indiquant son nom, numéro de téléphone, l’objet de sa demande et la commande concernée.
Article 9 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET LICENCE D’UTILISATION
L’Exploitant est seule titulaire des tous les éléments présent sur le Site, notamment et sans limitation, tous textes, fichiers, images animées ou non, photographies, vidéos, logos, dessins, modèles, logiciels, marques, identité visuelle, base de données, structure du Site et tous autres éléments de propriété intellectuelle et autres données ou informations (ci-après, les « Éléments ») qui sont protégés par les lois et règlements français et internationaux relatifs notamment à la propriété intellectuelle. En conséquence, aucun des Éléments du Site ne pourra en tout ou partie être modifié, reproduit, copié, dupliqué, vendu, revendu, transmis, publié, communiqué, distribué, diffusé, représenté, stocké, utilisé, loué ou exploité de toute autre manière, à titre gratuit ou onéreux, par un Client ou par un tiers, quel que soient les moyens et/ou les supports utilisés, qu’ils soient connus ou inconnus à ce jour, sans l’autorisation préalable exprès et écrite de l’Exploitant au cas par cas, et le Client est seul responsable de toute utilisation et/ou exploitation non autorisée.
ARTICLE 10 – RESPONSABILITÉ ET GARANTIE
L’Exploitant ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat du fait du Client ou en raison d’un événement qualifié de force majeure par les tribunaux compétents ou encore du fait imprévisible et insurmontable de tout tiers aux présentes. Le Client reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d’Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données sur Internet. Ainsi, l’Exploitant ne garantit pas que le Site et ses services fonctionneront sans interruption ni erreur de fonctionnement. En particulier, leur exploitation pourra être momentanément interrompue pour cause de maintenance, de mises à jour ou d’améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu et/ou leur présentation. L’Exploitant ne peut être tenu pour responsable de l’utilisation qui serait faite du Site et de ses services par les Clients en violation des présentes Conditions Générales et des dommages directs ou indirects que cette utilisation pourrait causer à un Client ou à un tiers. En particulier, l’Exploitant ne peut être tenu pour responsable des fausses déclarations faites par un Client et de son comportement vis-à-vis des tiers. Dans le cas où la responsabilité de l’Exploitant serait recherchée à raison d’un tel comportement d’un de ses Clients, ce dernier s’engage à garantir l’Exploitant contre toute condamnation prononcée à son encontre ainsi qu’à rembourser l’Exploitant de l’ensemble des frais, notamment les honoraires d’avocats, engagés pour sa défense.
ARTICLE 11 – DONNÉES PERSONNELLES Les informations que vous communiquez dans le cadre d’une prise de rendez-nous et lors d’une séance. Ces données sont strictement confidentielles et ne peuvent pas être transmises à des tiers. Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 : vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En date du 25 mai 2018, le Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles augmente considérablement la gestion des données sensibles. Par conséquent : les noms et prénoms, les adresses e-mail, les numéros de téléphone, les adresses IP et les adresses postales de nos clients sont concernés pas ce nouveau règlement européen. Nous en assurons l’entière confidentialité. En adhérant à ces Conditions Générales de Vente, vous consentez à ce que le Vendeur utilise ces données pour la réalisation de l’achat et de l’utilisation lors de la séance. En saisissant votre adresse email, vous êtes susceptible de recevoir des courriels contenant des informations et des offres promotionnelles communiquées par le Vendeur. Pour davantage d’informations concernant l’utilisation de données à caractère personnel par l’Exploitant, veuillez lire attentivement la Charte sur le respect de la vie privée. Vous pouvez à tout moment consulter cette Charte sur le Site.
Article 12 – LIENS HYPERTEXTES Les liens hypertextes disponibles sur le Site peuvent renvoyer vers des sites tiers non édités par l’Exploitant. Ils sont fournis uniquement pour la convenance du Client, afin de faciliter l’utilisation des ressources disponibles sur l’Internet. Si le Client utilise ces liens, il quittera le Site et acceptera alors d’utiliser les sites tiers à ses risques et périls ou le cas échéant conformément aux conditions qui les régissent. Le Client reconnait que l’Exploitant ne contrôle ni ne contribue en aucune manière à l’élaboration des conditions d’utilisation et/ou du contenu s’appliquant à ou figurant sur ces sites tiers.
En conséquence, l’Exploitant ne saurait être tenu responsable de quelque façon que ce soit du fait de ces liens hypertextes. En outre, le Client reconnait que l’Exploitant ne saurait cautionner, garantir ou reprendre à son compte tout ou partie des conditions d’utilisation et/ou du contenu de ces sites tiers. Le Site peut également contenir des liens hypertextes promotionnels et/ou bandeaux publicitaires renvoyant vers des sites tiers non édités par l’Exploitant. L’Exploitant invite le Client à lui signaler tout lien hypertexte présent sur le Site qui permettrait d’accéder à un site tiers proposant du contenu contraire aux lois et/ou aux bonnes mœurs. Le Client ne pourra pas utiliser et/ou insérer de lien hypertexte pointant vers le site sans l’accord écrit et préalable de l’Exploitant au cas par cas.
ARTICLE 13 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES INTEGRALITÉ DE L’ACCORD DES PARTIES Les présentes Conditions Générales constituent un contrat régissant les relations entre le Client et l’Exploitant. Elles constituent l’intégralité des droits et obligations de la Société et de l’Exploitant relatifs à leur objet. Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales étaient déclarées nulles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée. En outre, le fait pour une des parties aux présentes Conditions Générales de ne pas se prévaloir d’un manquement de l’autre partie à l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales ne saurait s’interpréter comme une renonciation de sa part à se prévaloir dans l’avenir d’un tel manquement.
MODIFICATIONS DES CONDITIONS L’Exploitant se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu du Site ou des services qui y sont disponibles, et/ou de cesser de manière temporaire ou définitive d’exploiter tout ou partie du Site. En outre, l’Exploitant se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis la localisation du Site sur l’Internet, ainsi que les présentes Conditions Générales. Le Client est donc tenu par conséquent de se reporter aux présentes Conditions Générales avant toute utilisation du Site. EN CAS DE MODIFICATIONS MATÉRIELLES ET DANS L’HYPOTHESE DE PRESTATIONS DE SERVICES CONTINUES / EN COURS, L’UTILISATEUR SERA INFORMÉ AU MOYEN D’UN EMAIL ET D’UN AVERTISSEMENT SUR LE SITE AVANT LA MISE EN APPLICATION DE LA MODIFICATION. Le Client reconnait que l’Exploitant ne saurait être tenu responsable de quelque manière que ce soit envers lui ou tout tiers du fait de ces modifications, suspensions ou cessations. L’Exploitant conseille au Client de sauvegarder et/ou imprimer les présentes Conditions Générales pour une conservation sûre et durable, et pouvoir ainsi les invoquer à tout moment pendant l’exécution du contrat si besoin.
DROIT APPLICABLE Ces Conditions Générales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES PAR LE CLIENT
Le Client reconnait avoir lu attentivement les présentes Conditions Générales. En réservant une séance, le Client confirme avoir pris connaissance des Conditions Générales et les accepter, le rendant contractuellement lié par les termes des présentes Conditions Générales. Les Conditions Générales applicables au Client sont celles disponibles à la date de la commande dont une copie datée à ce jour peut être remise à sa demande au Client, il est donc précisé que toute modification des Conditions Générales qui serait effectuée par l’Exploitant ne s’appliquera pas à toute commande intervenue antérieurement, sauf accord exprès du Client à l’origine d’une commande donnée.
ARTICLE 14 – CONFIDENTIALITE La coach ou la numérologue est tenue sous le secret professionnel, en aucun cas celle-ci doit rapporter les dires qu’il a eu lors d’une séance. Les propos tenus lors d’une séance reste entre le Vendeur et le Client et aucune divulgation n’est faite, à qui que ce soit.
ARTICLE 16 – REALISATION D’UNE SEANCE DE COACHING ET/OU DE NUMEROLOGIE EN PRESENTIEL OU A DISTANCE Lorsque le Client règle sa séance et que celle-ci a été réalisée, il ne peut en aucun contredire que cette consultation n’a pas été car conformément à la loi informatique, le Vendeur dispose de votre preuve de paiement via Paypal, virement, chèque et les heures d’appels ou votre séance a eu lieu. En cas de litige, ces preuves seront mises au dossier de recouvrement. Si la demande du Client n’entre pas dans le domaine de compétence du Vendeur, je me réserve le droit de refuser et un remboursement sera adressé, le règlement avait déjà été effectué. Les séances de coaching et de numérologie sont comme un phare dans la nuit, une guidance, une aide. Cependant, le Client reste responsable de ses décisions et de son bon sens.
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